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Équipe de recherche en droit privé (EA 1230)
Université de Poitiers

L’équipe de recherche en droit privé (EA 1230) regroupe une vingtaine d’enseignants chercheurs et elle encadre les travaux d’une cinquantaine de doctorants. Elle développe trois axes de recherche prioritaires, dans le champ général du droit des contrats et des obligations :

  • le droit comparé, européen et international des obligations ;
  • la contractualisation et les nouveaux modèles contractuels et,
  • une thématique intitulée "entreprise  et société".

En collaboration avec l’équipe de recherche en histoire du droit, elle organise annuellement un colloque avec l’Université de Rome 3 (2009 : promesses et engagements unilatéraux ; 2008 : la personnalité morale ; 2007 : la théorie des nullités…). L’équipe de recherche en droit privé participe aussi, avec les autres centres de recherche de la Faculté, aux colloques trisannuels organisés avec l’Université de Nimègue (Pays-Bas) dont celui de 2008 fut consacré aux groupes dans le droit et celui de 2010 aux fonctions du contrôle en droit.

L’Institut de droit de l’entreprise, partie intégrante de l’équipe de recherche, tient annuellement une journée d’étude consacrée à l’évolution de cette branche du droit (2009 : l’entreprise : questions d’actualité après la loi de modernisation de l’économie ; 2008 : les dirigeants de sociétés : questions d’actualité ; 2007 : la réforme des successions et la transmission des entreprises). L’équipe de recherche en droit privé participe également, conjointement avec l’Université de La Rochelle aux journées d’études du pôle universitaire de Niort, spécialisé en droit des assurances, dont celle de 2009 aura pour thème la sélection des risques et les discriminations. Cette manifestation se rattache, par le second aspect, au programme qui fédère tous les centres de recherche de la Faculté de droit.

Ces travaux font l’objet de publications qui s’ajoutent à celles, individuelles, des membres de l’équipe de recherche en droit privé qui ont tous la qualité de chercheurs publiant.

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